Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOM & TER ENERGIES
HOM & TER DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3738508
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2020
HOM & TER ENERGIES de HOM & TER DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque HOM & TER ENERGIES

Déposée par voie électronique le 17 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOM & TER DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOM & TER ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOM & TER DEVELOPPEMENT domicilié(e) Parc Valentine Vallée Verte 41 chemin de la Millière - St Menet - BP 87 13371 MARSEILLE Cedex 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 931 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOM & TER DEVELOPPEMENT domicilié(e) Parc Valentine Vallée Verte 41 chemin de la Millière - St Menet - BP 87 13371 MARSEILLE Cedex 11 - France.

La marque HOM & TER ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738508.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOM & TER ENERGIES est expirée depuis le 17 mai 2020.

HOM & TER DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SENS & SAVEURS , SENS & SAVEURS , LES MAITRES DU THE “ ON BOIT LE THE POUR OUBLIER LE BRUIT DU MONDE ” T'IEN YI-HENG , Biosens & Saveurs , HOM & TER SOLAR ASSET , SAFRIZD'OR , QADES , HERITAGE GOURMET


HOM & TER DEVELOPPEMENT, SAS - Parc Valentine Vallée Verte 41 chemin de la Millière - St Menet - BP 87 13371 MARSEILLE Cedex 11 - France - SIREN 497931527


HOM & TER DEVELOPPEMENT - Parc Valentine Vallée Verte 41 chemin de la Millière - St Menet - BP 87 13371 MARSEILLE Cedex 11 - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Installation, entretien et réparation de machines ; Restauration de mobilier ;

Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.