Déposée par voie électronique le 17 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOM & TER DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOM & TER ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOM & TER DEVELOPPEMENT domicilié(e) Parc Valentine Vallée Verte 41 chemin de la Millière - St Menet - BP 87 13371 MARSEILLE Cedex 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 931 527 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOM & TER DEVELOPPEMENT domicilié(e) Parc Valentine Vallée Verte 41 chemin de la Millière - St Menet - BP 87 13371 MARSEILLE Cedex 11 - France.
La marque HOM & TER ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738508.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOM & TER DEVELOPPEMENT, SAS - Parc Valentine Vallée Verte 41 chemin de la Millière - St Menet - BP 87 13371 MARSEILLE Cedex 11 - France - SIREN 497931527
HOM & TER DEVELOPPEMENT - Parc Valentine Vallée Verte 41 chemin de la Millière - St Menet - BP 87 13371 MARSEILLE Cedex 11 - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Installation, entretien et réparation de machines ; Restauration de mobilier ;
Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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